En travaux publics, le CCTP décrit des ouvrages linéaires et enterrés : chaussées, réseaux, terrassements, aménagements urbains. Il s'appuie sur le CCTG et se chiffre le plus souvent à prix unitaires, sur un bordereau.
Les travaux publics regroupent les ouvrages d'infrastructure : voirie et chaussées, réseaux d'assainissement et d'eau potable, réseaux secs (électricité, éclairage public, télécommunications), terrassements, aménagements de surface, ouvrages d'art. Le maître d'ouvrage est le plus souvent une collectivité, un syndicat ou un gestionnaire de réseau.
Le CCTP s'appuie sur le cahier des clauses techniques générales (CCTG), découpé en fascicules par type d'ouvrage. Il en reprend les exigences, les précise pour l'affaire et y ajoute les contraintes du site : maintien de la circulation, accès des riverains, réseaux existants, saison.
Avant de travailler à proximité de réseaux existants, l'entreprise doit déclarer ses travaux à leurs exploitants ; le CCTP rappelle cette démarche et indique les réseaux connus, avec leur classe de précision.
Les ouvrages de travaux publics se mesurent surtout au mètre cube, à la tonne, au mètre carré et au mètre linéaire. Le CCTP fixe pour chacun la règle de mesure, qui conditionne le prix unitaire.
Le métré se fait sur trois types de plans : le plan de masse ou de récolement pour les longueurs et les surfaces, les profils en long pour les profondeurs des réseaux, les profils en travers pour les volumes de terrassement et l'épaisseur des chaussées.
Exemple : une tranchée de réseau de 120 ml, de 0,80 m de largeur et de 1,40 m de profondeur moyenne. Déblai : 120 × 0,80 × 1,40 = 134,4 m³. Si la profondeur passe de 1,20 m à 1,80 m le long du profil, le bordereau la paie souvent par tranches : mesurez la longueur dans chaque tranche plutôt qu'une moyenne.
Ces marchés sont le plus souvent à prix unitaires : vous remplissez un bordereau des prix, et un détail estimatif multiplie ces prix par les quantités de l'acheteur pour comparer les offres. Votre métré sert alors moins à fixer le total qu'à vérifier les quantités et à repérer les postes sous-estimés.
La règle de mesure des terres : volume en place ou foisonné, et qui supporte les terres impropres au réemploi. Un écart entre ces deux règles peut changer nettement le volume transporté.
Le modèle propose neuf articles à adapter : objet et documents de référence, réseaux existants et déclarations, installation et signalisation de chantier, terrassements, chaussées et revêtements, bordures et caniveaux, réseaux humides, réseaux secs, essais et récolement.
Il convient à un aménagement de voirie avec ses réseaux, l'opération la plus courante pour une commune. Pour un ouvrage d'art ou un réseau de grande longueur, ajoutez les fascicules du CCTG concernés et leurs exigences d'essais.
À adapter : localisation et emprise des travaux, plans et profils de référence, fascicules du CCTG applicables, normes et guides techniques retenus.
À adapter : réseaux connus et leur classe de précision, déclarations à faire auprès des exploitants, investigations complémentaires, conduite à tenir en cas de réseau non repéré.
À adapter : emprises, maintien de la circulation et des accès riverains, signalisation temporaire, phasage par tronçon, nettoyage des voies.
À adapter : décapage, déblais, remblais, règle de mesure (en place ou foisonné), réemploi et évacuation des terres, traitement des sols si prévu.
À adapter : couche de forme, couches d'assise, couche de roulement, épaisseurs, matériaux, mode de mesure (m², m³ ou tonne), raccords avec l'existant.
À adapter : types de bordures et caniveaux, fondation et blocage béton, bordures abaissées aux traversées piétonnes et aux accès.
À adapter : canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable, diamètres, pentes, lit de pose et enrobage, regards, branchements, tranches de profondeur.
À adapter : fourreaux, grillage avertisseur, chambres de tirage, massifs et candélabres d'éclairage public, coordination avec les concessionnaires.
À adapter : contrôles de compactage, inspection et essais d'étanchéité des réseaux, contrôles des enrobés, plans de récolement géoréférencés à remettre.
CCTP travaux publics : vos questions
Pour métrer un CCTP de travaux publics, utilisez LM, le logiciel métré : sur le plan PDF, vous tracez canalisations, bordures et fourreaux au mètre linéaire, chaussées et trottoirs au mètre carré, et comptez regards et candélabres. L'export Excel donne les totaux par unité ; profondeurs et épaisseurs viennent des profils.
Le cahier des clauses techniques générales réunit, en fascicules, les règles techniques applicables aux marchés publics de travaux par type d'ouvrage. Le CCTP de l'affaire y renvoie et les complète.
Parce que les quantités réelles dépendent du terrain et ne sont connues qu'à l'exécution : nature du sol, réseaux rencontrés, profondeurs. Payer les quantités exécutées au prix du bordereau partage ce risque entre l'acheteur et l'entreprise.
Le plus souvent : contrôles de compactage des remblais et des couches de chaussée, inspection et essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement, contrôles des enrobés. Le CCTP précise qui les réalise et les résultats attendus.
Pour aller plus loin
Le CCTP lu, le plan mesuré.
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CCTP travaux publics : vos commentaires
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