En marché privé, le CCTP est rédigé pour un maître d'ouvrage libre de ses choix : il peut imposer une marque, négocier après les offres et écrire ses propres clauses. À l'entreprise de lire de près ce qu'elle signe.
Un marché privé lie une entreprise à un maître d'ouvrage qui n'est pas soumis à la commande publique : promoteur, société, foncière, particulier. Le CCTP y joue le même rôle technique qu'en marché public, mais le cadre autour est plus souple.
Le maître d'ouvrage peut désigner un produit précis, sans être tenu d'ajouter « ou équivalent ». Il peut consulter les entreprises qu'il veut, négocier après réception des offres et accepter des variantes non prévues. Les conditions administratives sont celles du contrat : certains se réfèrent à un cahier des clauses administratives générales propre aux marchés privés, d'autres écrivent leurs propres règles.
Le document technique prend parfois un autre nom : descriptif, notice, cahier des charges. Le nom importe peu ; ce qui compte, c'est sa place parmi les pièces du contrat et l'ordre de priorité qui y est écrit.
Certaines formules transfèrent à l'entreprise un risque qu'un chiffrage rapide ne voit pas. Elles se trouvent souvent dans les généralités, au début du CCTP, que l'on lit trop vite.
En marché privé, le cadre de prix fourni est souvent plus léger qu'en public, et parfois absent : l'entreprise présente alors sa propre décomposition. Dans les deux cas, le prix forfaitaire repose sur vos quantités. Le métré se refait donc sur les plans, article par article du CCTP.
Exemple : le CCTP prévoit des plinthes bois dans toutes les pièces sèches. Le cadre du maître d'œuvre indique 85 ml. Votre métré sur les plans donne 112 ml, car les dégagements et les placards avaient été oubliés. En marché à forfait, l'écart de 27 ml est à votre charge si vous signez sans le signaler.
La bonne pratique : chiffrer vos quantités, joindre à l'offre la liste des écarts constatés entre plans, CCTP et cadre de prix, et faire acter leur traitement lors de la négociation.
La négociation est le moment où l'on peut encore faire corriger une quantité ou préciser une limite de prestation. Après signature, il faudra un avenant, que le maître d'ouvrage n'est pas tenu d'accepter.
Le modèle propose huit articles à adapter : objet et intervenants, pièces du contrat et ordre de priorité, produits désignés et équivalences admises, étendue du forfait, connaissance des lieux, variantes et options, essais et réception, documents à remettre.
Côté maître d'œuvre, il aide à rédiger des généralités claires, qui limitent les litiges. Côté entreprise, il sert de grille : un CCTP reçu qui ne dit rien de l'étendue du forfait ni de l'ordre des pièces mérite une question écrite avant la remise de l'offre.
À adapter : désignation de l'opération, maître d'ouvrage, maître d'œuvre, bureau de contrôle s'il y en a un. Lots consultés et mode de dévolution (lots séparés ou entreprise générale).
À adapter : liste des pièces (contrat, CCTP, plans, cadre de prix, planning) et leur ordre en cas de contradiction. Renvoi aux conditions générales retenues par le contrat.
À adapter : produits imposés et produits cités à titre de référence. Conditions d'acceptation d'un équivalent : fiches techniques, échantillon, accord écrit du maître d'œuvre.
À adapter : ouvrages compris dans le prix global, y compris ceux nécessaires au fonctionnement de l'ouvrage. Ouvrages exclus et prestations réalisées par le maître d'ouvrage.
À adapter : visite du site, obligation de signaler par écrit les erreurs ou omissions des pièces avant la remise de l'offre.
À adapter : variantes admises, présentation des options chiffrées à part, délai de validité des prix d'option.
À adapter : essais à la charge de l'entreprise, opérations préalables à la réception, traitement des réserves.
À adapter : plans d'exécution et fiches techniques à soumettre, dossier des ouvrages exécutés, notices d'entretien et garanties des équipements.
CCTP marché privé : vos questions
Pour vérifier les quantités d'un CCTP de marché privé, utilisez LM, le logiciel métré : vous refaites le métré sur les plans PDF, chaque tracé devient une ligne surlignée, et l'export Excel se compare ligne à ligne au cadre de prix reçu. Les lignes que le relevé automatique marque « à vérifier » vous montrent où regarder en priorité.
Oui. Contrairement à un acheteur public, il peut désigner un produit précis. S'il ajoute « ou équivalent », vous pouvez proposer un autre produit, en justifiant ses performances.
Non. Il peut être à prix global et forfaitaire, à prix unitaires sur quantités réelles, ou mixte. Le contrat le précise ; le CCTP et le cadre de prix doivent être cohérents avec ce choix.
Le CCTP lui-même est rarement réécrit, mais la négociation permet de faire préciser une limite de prestation, de proposer une variante ou de corriger une quantité du cadre de prix. Faites acter par écrit tout ce qui est convenu.
Pour aller plus loin
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CCTP marché privé : vos commentaires
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